Déposée le 13 octobre 1992 par monsieur PELLEGRINO Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OLD MOUNTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est monsieur PELLEGRINO Gilbert domicilié(e) Quartier St-Charles, 84860 CADEROUSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLEGRINO Gilbert - France.
La marque OLD MOUNTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PELLEGRINO Gilbert - Quartier St-Charles, 84860 CADEROUSSE - France
PELLEGRINO Gilbert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162753 - Publication au BOPI 1993-09-13
Inscription le 20 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161174 - Publication au BOPI 1993-07-20
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Métaux précieux et leurs alliages en ces matières ou en plaqué, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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